Conseil Municipal de Grigny (Rhône) du 10 décembre 2014

ORDRE DU JOUR
RESSOURCES – FINANCES
– Année 2014 – Budget général – Décision modificative n°4 B. CHIPIER
– Année 2014 – Budget annexe Centre Municipal de Santé – Décision modificative n°1 B. CHIPIER
– Année 2014 – Admission en non-valeur S. ARTICO
– Année 2015 – Budget général – Ouverture des crédits d’investissement S. ARTICO
– Année 2015 – Acomptes sur le versement des subventions aux associations et au CCAS avant vote du budget N. AYACHE
– Année 2015 – Budget annexe Centre Municipal de Santé – Ouverture des crédits d’investissement I. GAUTELIER
– Concours du Receveur Municipal – Prestation de conseil – Attribution d’indemnité B. CHIPIER
– Grand Lyon – Bilan d’activités et rapport financier de la communauté urbaine de Lyon – Rapport annuel 2013 X. ODO
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
– Mandat 2014-2020 – Représentation au sein des organismes locaux – Modification M. MONTET
– Année 2015 – Mission temporaire d’assistance juridique – Convention entre la Ville de Grigny et le Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale du Rhône (CGFPT) – Avenant F. SERRA
POLICE MUNICIPALE
– Année 2015 – Société Protectrice des Animaux – Convention de fourrière – Capture, enlèvement et garde des animaux A. LEROI
MEDIATHEQUE
– Système Intégré de Gestion de Bibliothèque (SIGB) – Renouvellement du logiciel de la médiathèque et création d’un portail internet – Demande de subvention A. LEROI
EDUCATION – SPORTS VIE ASSOCIATIVE
– Enseignement de l’Éducation Physique et Sportive (EPS) dans les écoles de Grigny – Partenariat entre l’Éducation Nationale et la Ville de Grigny N. AYACHE
AMENAGEMENT – URBANISME
– Année 2015 – Dossiers de déclarations préalables, ‘autorisations de construire, d’aménager ou de modifier un Établissement Recevant du Public (ERP) M. LANGLOIS
– Servitudes de réseaux – Parcelle AE 128 – Convention entre la Ville de Grigny et ERDF G. BURTIN
TECHNIQUES
– SIGERLY – Groupement d’achat d’électricité G. BURTIN
– Mise à disposition de données – Convention entre la Ville de Grigny et la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) M. LANGLOIS
ENVIRONNEMENT
– Création de la Métropole de Lyon – Modalités d’exercice du pouvoir de police de la circulation au 1er janvier 2015 – Convention avec la communauté urbaine de Lyon X. ODO
URBANISME
– ZAC de Chantelot – cession de terrains communaux au profit de Monsieur Arslan
Rapport ajouté à l’ordre du jour A TREDEZ
QUESTIONS DIVERSES

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