Conseil municipal de Grigny (69520) Janvier 2016 – 2ème partie

                       CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 29 JANVIER 2016
ORDRE DU JOUR
RESSOURCES – FINANCES

2. Année 2015 – Budget général – compte administratif X. ODO
3. Année 2015 – Budget général – compte de gestion B. CHIPIER
4. Année 2015 – Budget annexe ZAC de Chantelot – compte administratif X. ODO
5. Année 2015 – Budget annexe ZAC de Chantelot – compte de gestion B. CHIPIER
6. Année 2015 – Budget annexe Centre Municipal de Santé – compte administratif X. ODO
7. Année 2015 – Budget annexe Centre Municipal de Santé – compte de gestion I. GAUTELIER
8. Clôture du budget annexe du Centre Municipal de Santé, transfert des résultats
de clôture et réintégration de l’actif et du passif au budget principal de la commune I. GAUTELIER
9. Autorisation de signer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de
Financement Local et SFIL X. ODO
10. Dispositif de sortie des emprunts à risque – autorisation de conclure une
convention avec le représentant de l’État pour le versement de l’aide – B. CHIPIER
AMÉNAGEMENT – PATRIMOINE BÂTI
11. Certificats d’Économies d’Énergie (CEE) issus d’opérations réalisées sur les
patrimoines des collectivités – convention de mutualisation entre la Ville de Grigny
et le SIGERLy – G. BURTIN
12. SIGERLy – Groupement de commandes pour l’achat de gaz G. BURTIN
QUESTIONS DIVERSES
• Question orale du groupe Collectif de Grigny

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