Conseil Municipal de Grigny (Rhône) – 27 février 2015 – 3 ème partie

– Année 2015 – Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) M. MARTINEZ
– Budget annexe Centre Municipal de Santé – Affectation du résultat de gestion 2014 I. GAUTELIER
– Année 2015 – Budget annexe Centre Municipal de Santé I. GAUTELIER
– Budget annexe ZAC de Chantelot – Affectation du résultat de gestion 2014 B. CHIPIER
– Année 2015 – Budget annexe ZAC de Chantelot B. CHIPIER
RESSOURCES HUMAINES
– Mission temporaire d’assistance en gestion des ressources humaines et organisation – convention entre la Ville de Grigny et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône (CGFPT) X. ODO
– Disponibilité d’un agent communal sapeur pompier volontaire pendant son temps de travail – convention entre la Ville de Grigny, le sapeur pompier volontaire et le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) M. LANGLOIS
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
– Etudes et veille foncière – projet Rhône-Rotonde – convention entre la Ville de Grigny et l’EPORA X. ODO
MÉDIATHÈQUE
– Médiathèque Léo Ferré – Projet Scientifique, Culturel, Educatif et Social (PSCES) G. MOULIN
EDUCATION
– Mise à disposition de la parcelle cadastrée section AD n°32 au profit de l’association « les Potagers du Garon » – convention entre la Ville de Grigny et « les Potagers du Garon » F. SERRA
SPORTS VIE ASSOCIATIVE
– Tournoi international de basket – convention triennale 2015-2017 entre la Ville de Grigny et le Grigny Basket Club (GBC) N. AYACHE
AMENAGEMENT – URBANISME
– ZAC de Chantelot – cession de terrains communaux au profit de Madame Pillon – annulation de la délibération n°13-26 du 12 mars 2013 A. TREDEZ
– Servitude de passage de canalisation d’eau potable – convention de régularisation entre la Ville de Grigny et le SIEMLY G. BURTIN
– Grand Lyon – Mise en commun du “Pack ADS” – convention entre la Métropole de Lyon et la Ville de Grigny X. ODO
ENVIRONNEMENT
– Réalisation d’un potager et d’un espace fleuri – convention de partenariat entre la Ville de Grigny et le Collège Emile Malfroy
X. ODO
– Grand Lyon – Plan Climat – adhésion de la Ville de Grigny M. LANGLOIS
– Grand Lyon – Prix et qualité du service public d’élimination des déchets – rapport 2013 M. LANGLOIS
QUESTIONS DIVERSES

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