Conseil Municipal de Grigny (69520) du 9 décembre 2016 1ère partie

ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 Année 2017 – Mission temporaire d’assistance juridique – convention entre la
Ville de Grigny et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du
Rhône (CGFPT) – avenant X. ODO
2 SITIV – Rapport d’activité 2015 X. ODO
POLICE MUNICIPALE
3 Année 2017 – Société Protectrice des Animaux – convention de fourrière –
capture, enlèvement et garde des animaux M. LANGLOIS
CENTRE DE SANTÉ
4 Dénomination de la Maison de Santé Christian Cervantes I. GAUTELIER
RESSOURCES
FINANCES
5 Année 2016 – Budget annexe Centre municipal de santé – Compte de gestion I. GAUTELIER
6 Année 2016 – Budget principal – Décision modificative n°4 B. CHIPIER
7 Année 2017 – Ouverture des crédits d’investissement B. CHIPIER
8 Année 2017 – Acomptes sur le versement des subventions aux associations et
au CCAS B. CHIPIER
9 Dégradations des équipements municipaux, des frais de mise en fourrière et
d’expertise – refacturation F. SERRA
RESSOURCES HUMAINES
10 Accès à l’emploi titulaire en application de la loi n°2012-347 du 12 mars 2012
modifiée X. ODO
ÉDUCATION
MÉDIATHÈQUE
11 Médiathèque – Désherbage et organisation d’une vente de livres G. MOULIN

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