Conseil Municipal de Grigny (69520) du 6 juillet 2018

CONSEIL MUNICIPAL DU 06/07/2018
ORDRE DU JOUR
Monsieur Robert FALLETTI, conseiller municipal, est décédé le 28 mai dernier. Afin de désigner son successeur, il convient de conférer la qualité de conseiller municipal au suivant de la liste concernée, Monsieur Djamal MESAI MOHAMMED.
Le Conseil Municipal est invité à prendre acte de son installation.

Le tableau du conseil municipal est actualisé en conséquence.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
➢ 18-061 – Renouvellement de la commission d’appel d’offres générale M. CHIPIER
➢ 18-062 – Renouvellement commission d’appel d’offres ad hoc Pôle enfance M. CHIPIER

ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ
➢ 18-063 – convention de partenariat – Conseil Local de Santé Mentale Mme GAUTELIER

EDUCATION – MÉDIATHÈQUE
➢ 18-064 – Année 2018 – Convention entre la Ville de Grigny et la société RECYCLIVRES Mme NAZARET

AMENAGEMENT – ENVIRONNEMENT
➢ 18-065 – Agence Régionale de Santé – Qualité des eaux destinées à la consommation humaine – Rapport 2017 M. ODO
➢ 18-066 – Installation de ruches sur site municipal – Convention avec un apiculteur M. BURTIN
➢ 18-067 – Embellissement d’un transformateur électrique – Convention avec Enedis M. BURTIN
➢ 18-068 – Extinction de l’éclairage public M. BURTIN

EDUCATION – SPORTS VIE ASSOCIATIVE
➢ 18-069 – Partenariat sponsoring trail “Entre Lônes et Coteaux” Mme AYACHE
➢ 18-070 – Avenant mise en oeuvre du programme de coopération décentralisée – convention d’objectifs entre le comite de jumelage grigny-koupela et la ville de GRIGNY Mme AYACHE

ENFANCE
➢ 18-071 – Mise a jour du règlement intérieur périscolaire/restauration M. MONTET

RESSOURCES – FINANCES
➢ 18-072 – Augmentation de capital de la SPL D’EFFICACITE ENERGETIQUE (SPL OSER) ;
autorisation au représentant à l’assemblée générale extraordinaire ;M. CHIPIER
➢ 18-073 – Réduction de capital de la SPL D’EFFICACITE ENERGETIQUE (SPL OSER) ;
autorisation au représentant à l’assemblée générale extraordinaire ; rachat des actions par la société en vue de leur annulation ; M. CHIPIER
➢ 18-074 – Modification des statuts de la SPL D’EFFICACITE ENERGETIQUE (SPL OSER) ;
autorisation au représentant à l’assemblée générale extraordinaire. M. CHIPIER
➢ 18-075 – Année 2018 – Budget général – Décision modificative n°2 M. CHIPIER

RESSOURCES HUMAINES
➢ 18-076 – Modification du tableau des effectifs permanents : augmentation du temps de travail d’un
poste d’éducateur territorial des activités physiques et sportives(ETAPS) à temps non complet M. ODO
➢ 18-077 – Modification du tableau des effectifs du personnel permanent – diminution du temps de travail d’un poste d’ATSEM M. ODO
➢ 18-078 – Année 2018 – Modification de la charte des ATSEM M. MONTET

QUESTIONS DIVERSES
INFORMATIONS DIVERSES
➢ DIA
➢ Actes de gestion
➢ Résultat vente de livres à la médiathèque
➢ Point Métropole

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