Conseil Municipal de Grigny (69520) du 14 décembre 2018

CONSEIL MUNICIPAL DU 14/12/2018
ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

➢ 1 – Exercice 2019 – Ouverture des commerces le M. SERRA
dimanche – dérogation au repos dominical

ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ

➢ 2 – Exercice 2019 – convention financière avec l’. M. SERRA
association Sud Ouest Emploi (SOE)

➢ 3 – Exercice 2019 – Convention d’objectifs et de moyens M. SERRA
avec MIFIVA

AMENAGEMENT

ENVIRONNEMENT

➢ 4 – Métropole de Lyon – Avis sur le projet de programme Mme LANGLOIS
d’actions PENAP 2018-2023

URBANISME

➢ 5 – Préemption 45 rue Pierre Sémard M. ODO

EDUCATION

SPORTS VIE ASSOCIATIVE

➢ 6 – Exercice 2019 – Basket à l’école Mme AYACHE

➢ 7 – Exercice 2019 – Tennis à l’école Mme AYACHE

➢ 8 – Adhésion de la Ville de Grigny à l’Association Mme AYACHE
Nationale des Élus en charge du Sport (ANDES)

RESSOURCES

FINANCES

➢ 9 – Exercice 2018 – Budget annexe ZAC de Chantelot M. CHIPIER

➢ 10 – Exercice 2019 – Budget général – Ouverture des M. CHIPIER
crédits d’investissements

➢ 11 – Exercice 2019 – Acomptes sur versement des M. CHIPIER
subventions aux associations et CCAS

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

MARCHÉS PUBLICS

➢ 12 – Construction du pôle enfance – marchés publics de M. ODO
travaux – lots supérieurs à 400 000 € HT

RESSOURCES

RESSOURCES HUMAINES

➢ 13 – Modification du tableau des effectifs permanents – M. ODO
Avancement de grade 2018

➢ 14 – Exercice 2019 – Mission temporaire d’assistance M. ODO
juridique – Convention entre la Ville de Grigny et le
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
du Rhône et de la Métropole de Lyon – Avenant

RESSOURCES

RESSOURCES HUMAINES

➢ 13 – Modification du tableau des effectifs permanents – M. ODO
Avancement de grade 2018

➢ 14 – Exercice 2019 – Mission temporaire d’assistance M. ODO
juridique – Convention entre la Ville de Grigny et le
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
du Rhône et de la Métropole de Lyon – Avenant

➢ 15 – Instauration du régime indemnitaire tenant compte M. ODO
des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de
l’Engagement professionnel (RIFSEEP) pour les agents
de la Ville.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

➢ 16 – Règlement Général sur la Protection des Données M. ODO
(RGPD) – Nomination d’un Délégué à la Protection des
Données (DPD)

QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS DIVERSES
• Point Métropole
• DIA
• Actes de gestion
• Calendrier des événements passés et à venir
Conseil Municipal du 14/12/2018

➢ 15 – Instauration du régime indemnitaire tenant compte M. ODO
des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de
l’Engagement professionnel (RIFSEEP) pour les agents
de la Ville.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

➢ 16 – Règlement Général sur la Protection des Données M. ODO
(RGPD) – Nomination d’un Délégué à la Protection des
Données (DPD)

QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS DIVERSES
• Point Métropole
• DIA
• Actes de gestion
• Calendrier des événements passés et à venir
Conseil Municipal du 14/12/2018