Conseil Municipal de Grigny (69520) du 1er juillet 2016 – 1ère partie

ORDRE DU JOUR
➢ Installation d’un nouveau conseiller municipal ( Mme Céline LAVILLE)
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 Mandat 2014-2020 – Représentation au sein des commissions municipales -modification du tableau – M. LANGLOIS
2 Mandat 2014-2020 – Représentation au sein des organismes locaux – modification du tableau – M. LANGLOIS
3 Mandat 2014-2020 – Représentation au sein des organismes extérieurs – modification du tableau – M. LANGLOIS
4 Mandat 2014-2020 – CCAS – élection des représentants du conseil municipal au conseil d’administration – renouvellement – M. LANGLOIS
5 Mandat 2014-2020 – Commission d’Appel d’offre – renouvellement M. LANGLOIS
6 Mandat 2014-2020 – Commission communale d’accessibilité – modification M. LANGLOIS
RESSOURCES – RESSOURCES HUMAINES
7 Modification du tableau des effectifs du personnel permanent – avancements de grade 2016- X. ODO
8 Modification du tableau des effectifs du personnel permanent – création d’un emploi de responsable scolaire et périscolaire – M. MONTET
9 Modification du tableau des effectifs du personnel permanent – diminution du temps de travail d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe – X. ODO
10 Modification du tableau des effectifs du personnel permanent – diminution du temps de travail de deux postes d’ATSEM – X. ODO
11 Réalisation du document unique d’évaluation des risques professionnels et du plan de prévention – convention et avenant entre la Ville de Grigny et le Centre de Gestion du Rhône – X. ODO
POPULATION – DÉMARCHES ADMINISTRATIVES
12 Mariages civils – charte de bonne conduite F. SERRA
13 Règlement intérieur – salle municipale André Servanin – modification de la délibération n°15-069 du 19 juin 2015 – M. LANGLOIS
14 Mise à disposition de matériel – convention entre la Ville et Mme Aude MINNE, orthophoniste – I. GAUTELIER
EDUCATION – ENFANCE
15 Accueil périscolaire – nouveau règlement intérieur – annule et remplace la délibération n°14-089 du 2 juillet 2014 – M. MONTET