Conseil Municipal de Grigny (69520) 26 février 2016 3ème partie

RESSOURCES – FINANCES
7. Année 2016 – Centre Social et Culturel – convention d’objectifs et de moyens
2013-2017 – avenant n°4 B. CHIPIER
RESSOURCES HUMAINES
8. Année 2016 – C.O.S. – Chèques vacances – avenant n°7 B. CHIPIER
AMÉNAGEMENT – PATRIMOINE BÂTI
9. Stade Jean Zay – parcelle AK 22 – servitude de réseau – convention entre la Ville de Grigny et ERDF G. BURTIN
10. Grand Lyon – cession de foncier à la Métropole de Lyon – avenue Chantelot et esplanade Roger Long G. BURTIN
11. Garantie d’emprunt pour la société Alliade Habitat – financement de l’opération de réhabilitation de 173 logements 10 rue Pasteur – annule la délibération n°15-055 du 29 avril 2015 X. ODO
PATRIMOINE BÂTI
12. Hôtel de Ville – Travaux de sécurité et de restauration – autorisations administratives et réglementaires A. LE ROI ou X. ODO
ENVIRONNEMENT
13. Installation et hébergement d’équipement de télérelève en hauteur – convention entre la Ville de Grigny et GRDF M. LANGLOIS
14. Grand Lyon – Prix et qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement – Rapport 2014 M. LANGLOIS

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