Conseil Municipal de Grigny (69520) du 16 décembre 2015 – 2ème partie

ADMINISTRATION GENERALE (Suite et fin)

7 Année 2016 – Mission temporaire d’assistance juridique – convention entre la Ville de Grigny et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône (CGFPT) – avenant M. LANGLOIS
POLICE MUNICIPALE
8 Année 2016 – Société Protectrice des Animaux – convention de fourrière – capture, enlèvement et garde des animaux M. NAZARET
RESSOURCES – FINANCES
9 Année 2015 – Budget général – décision modificative n°5 B. CHIPIER
10 Année 2015 – Annulation de titres sur exercices antérieurs S. ARTICO
11 Année 2016 – Budget général – ouverture des crédits d’investissement B. CHIPIER
12 Année 2016 – Acomptes sur le versement des subventions aux associations et au CCAS avant vote du budget B. CHIPIER
13 Prestation d’assurances – Droits statutaires – signature du marché 2016-2020 M. LANGLOIS
RESSOURCES HUMAINES
14 Modification du tableau des effectifs du personnel permanent – suppressions de postes