Conseil Municipal de Grigny (69520) du 13 décembre 2017 2ème partie

CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 13 DÉCEMBRE 2017
ORDRE DU JOUR
RESSOURCES
RESSOURCES HUMAINES
➢ Instauration du Compte Épargne Temps X. ODO
➢ Nouveau règlement intérieur des agents communaux X. ODO
FINANCES
➢ Année 2017 – Budget annexe ZAC de Chantelot B. CHIPIER
➢ Année 2017 – Admissions en non valeur B. CHIPIER
➢ Mise à jour des durées d’amortissements B. CHIPIER
➢ Année 2017 – Budget général – Décision modificative n°3 B. CHIPIER
➢ Année 2018 – Acomptes sur versement des subventions aux associations et CCAS B. CHIPIER
➢ Année 2018 – Budget général – Ouverture des crédits d’investissements B. CHIPIER
ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ
➢ Année 2017 – Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ) – convention F. SERRA
➢ Année 2018 – Convention financière avec la MIFIVA F. SERRA
➢ Année 2018 convention financière avec le Centre Social – avenant n°6 I. GAUTELIER
➢ Association SUD-OUEST EMPLOI – adhésion et convention de partenariat F. SERRA
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
➢ Année 2018 – Mission temporaire d’assistance juridique – convention entre la Ville de Grigny et le Centre de Gestion

de la Fonction Publique Territoriale du Rhône (CGFPT69) – avenant  X. ODO
POPULATION
DÉMARCHES ADMINISTRATIVES
➢ Cérémonie de PACS – Charte de bonne conduite M. LANGLOIS
AMENAGEMENT
PATRIMOINE BÂTI
➢ Groupement de commandes pour l’achat de gaz et d’électricité – Convention avec le SIGERLy G. BURTIN
ENVIRONNEMENT
➢ SIGERLy – Comptes-rendus d’activités 2016 des concessions électricité et gaz G. BURTIN
DIRECTION COMMUNICATION – VIE ÉCONOMIQUE
VIE ÉCONOMIQUE
➢ Année 2018 – Ouverture des commerces le dimanche – dérogation au repos dominical F. SERRA
INFORMATIONS DIVERSES
➢ Point Métropole
QUESTION DIVERSES

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