Conseil Municipal de Grigny (69520) du 22 février 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU 22/02/2019
ORDRE DU JOUR
EDUCATION
ENFANCE
➢ 1 – Exercices 2019-2020 – Modification des périmètres scolaires
M. MONTET
RESSOURCES
FINANCES
➢ 2 – Budget général – Affectation du résultat de gestion
2018 M. CHIPIER
➢ 3 – Pôle Enfance Robert Malfroy – APCP – Lissage des
crédits de paiement M. CHIPIER
➢ 4 – Exercice 2019 – Budget général – Budget primitif M. CHIPIER
➢ 5 – Exercice 2019 – Budget annexe ZAC de Chantelot M. CHIPIER
➢ 6 – Exercice 2019 – Convention d’objectifs et de
moyens avec le centre social et culturel de Grigny Mme GAUTELIER
➢ 7 – Exercice 2019 – Subventions aux associations
sportives et culturelles Mme AYACHE
➢ 8 – Exercice 2019 – Subvention au Centre Communal
d’Action Sociale (CCAS) Mme MARTINEZ
➢ 9 – Exercice 2019 – Subventions aux associations –
Comités de jumelage Mme AYACHE
➢ 10 – Exercice 2019 – Subventions aux associations
d’intérêt territorial M. CHIPIER
➢ 11 – Exercice 2019 – Subventions aux associations
médicales, sociales et solidaires Mme GAUTELIER
➢ 12 – Exercice 2019 – Subventions aux associations
pour l’emploi et l’insertion M. SERRA
➢ 13 – Exercice 2019 – Subventions aux associations
conventionnées M. CHIPIER
➢ 14 – Exercice 2019 – contribution au Comité des
oeuvres sociales (COS) M. ODO
➢ 15 – Exercice 2019 – COS – Chèques vacances –
Avenant n°10 M. ODO
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
MARCHÉS PUBLICS
➢ 16 – Avenant à la convention constitutive du
groupement de commandes pour l’acquisition de
fournitures de papeterie, travaux manuels, jeux et
matériels éducatifs M. CHIPIER
AMENAGEMENT
URBANISME
➢ 17 – Acquisition parcelle AL 165 M. BURTIN
➢ 18 – Acquisition parcelle AR 19 M. BURTIN
➢ 19 – Vente terrain AS 104 et abords à Monsieur KISAKAYA M. ODO
➢ 20 – Convention de servitude de canalisation pour le 38 rue
Berthelot avec la société ENEDIS M. ODO
➢ 21 – Convention de servitude d’ouvrages GAZ pour l’avenue Victor
HUGO avec la société GRDF M. ODO
ENVIRONNEMENT
➢ 22 – Métropole – Rapport 2017 sur le prix et la qualité des services
publics d’eau potable et d’assainissement Mme LANGLOIS
➢ 23 – Avis sur le dossier d’autorisation de la société SOLVALOR
RHONE Mme LANGLOIS
➢ 24 – Avis sur le projet du SMAGGA de création d’ouvrages
écreteurs de crue sur le bassin versant du Garon Mme LANGLOIS
INFORMATIONS DIVERSES
➢ Point Métropole
➢ DIA
➢ Actes de gestion
➢ Calendrier des événements passés et à venir

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