Conseil Municipal de Grigny (69520) du 21 février 2020

CONSEIL MUNICIPAL DU 21/02/2020
ORDRE DU JOUR

URBANISME
1 – Acquisition foncière ancienne carrière Lafarge M. ODO
2 – ZAC de Chantelot – Cession des parcelle AB 171 et 172 au profit de la SCI Chantelot M. ODO
3 – Avenue du 19 mars 1962 – Parcelle AH 119 Pôle enfance – servitude de réseaux – convention entre la ville de Grigny et Enedis M. BURTIN

POPULATION
DÉMARCHES ADMINISTRATIVES
➢ 4 – Reprise de concessions en état d’abandon M.CHIPIER

AMENAGEMENT
➢ 5 – Projet de renouvellement urbain du 10 rue Pasteur M.ODO

SÉCURITÉ
➢ 6 – Demande de subvention dans le cadre du FIPD pour l’installation de caméras de vidéoprotection dans le quartier du Vallon M.SERRA

AMENAGEMENT ENVIRONNEMENT
7 – Métropole : rapport 2018 sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement M.MOULIN
8 – Métropole : rapport 2018 sur le prix et la qualité des services publics de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés M.ODO
9 – Approbation du projet de rénovation énergétique de l’école Pasteur M.ODO
10- Dépôt du permis de construire pour le projet de construction de vestiaires/club house sur le stade Jean ZAY M.ODO

RESSOURCES FINANCES
11 – Budget général – Affectation du résultat de gestion 2019 M.CHIPIER
12 – Exercice 2020 – Budget général – Budget primitif M.CHIPIER
13 – Exercice 2020 – Budget annexe ZAC de Chantelot – Budget primitif M.CHIPIER
14 – Exercice 2020 – Vote des taux d’imposition
M.CHIPIER
15 – Année 2020 – Effacement de dettes M.CHIPIER
16 – Année 2020 : Autorisations de programmes – Crédits de paiements M.ODO
17 – Exercice 2020 – Subventions aux associations sportives et culturelles Mme AYACHE
18 – Exercice 2020 – Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Mme MARTINEZ
19 – Exercice 2020 – Subventions aux associations – Comités de jumelage Mme AYACHE
20 – Exercice 2020 Subventions aux associations d’intérêt territorial Mme AYACHE
21 – Exercice 2020 Subventions aux associations conventionnées Mme AYACHE
22 – Exercice 2020 – Subventions aux associations médicales, sociales et solidaires Mme GAUTELIER
23 – Exercice 2020 – Subventions aux associations pour l’emploi et l’insertion M.SERRA

RESSOURCES HUMAINES
24 – Année 2020 – COS – chèques vacances – Avenant n°11 M.ODO
25 – Année 2020 – COS – subvention annuelle M.ODO
26 – Modification du tableau des effectifs : Création
poste d’agent de police municipale M.SERRA

EDUCATION ENFANCE
27 – Mesures de cartes scolaires 2020-2021 M.MONTET

SPORTS VIE ASSOCIATIVE
28 – Comité de jumelage Grigny-Koupela – Couleurs d’Afrique Mme AYACHE
29 – Exercice 2020 Convention cadre entre le projet de coopération Grigny-Koupela et l’association Acacia Mme AYACHE
30 – Exercice 2020 – Tennis à l’école Mme AYACHE
31 – Exercice 2020 – Basket à l’école Mme AYACHE
32 – Exercice 2020 : Mise à disposition du minibus de la Ville aux associations sportives – convention cadre. Mme AYACHE
33 – Exercice 2020 : Club sportif des cheminots de Badan – Demande de subvention pour l’organisation du concours de la Ville de Grigny Mme AYACHE
34 – Exercice 2020 : Parc du Rhône locaux Convergence- règlement intérieur et convention MAD Mme AYACHE

INFORMATIONS DIVERSES

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