Conseil municipal 18 septembre 2015 Grigny 69520 partie 2

Ordre du jour

ÉDUCATION
SPORTS VIE ASSOCIATIVE
12 Installations sportives municipales – nouveau règlement intérieur
13 Installations sportives municipales – convention de mise à disposition
14 Centres de loisirs sportifs municipaux (centre de découverte sportives
et stages sportifs) – règlement intérieur – modification
15 Mise en œuvre d’activités périscolaires dans les écoles primaires – convention
16 Anniversaires des associations grignerotes (50 ans, 100 ans, …) – subvention exceptionnelle

AMENAGEMENT
URBANISME
17 Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
du Plan Local d’Urbanisme et de l’Habitat (PLU-H) – extension de la révision à la commune de Quincieux
18 Instruction des demandes d’Autorisation du Droits des Sols (ADS) – mise à disposition d’une
plateforme mutualisée (pôle ADS) – convention entre la Métropole de Lyon et la Ville de Grigny
19 Commission communale d’accessibilité – élargissement

PATRIMOINE BÂTI
20 Mise en accessibilité du gymnase Michel Favier – marchés de travaux -exonération de pénalités
21 Réhabilitation énergétique, extensions et restructurations de l’école élémentaire Joliot Curie
et de l’annexe de l’école maternelle Joliot Curie

ENVIRONNEMENT
22 Agence Régionale de Santé – Qualité des eaux destinées à la consommation humaine –
rapport 2014

QUESTIONS DIVERSES
Question orale du Collectif de Grigny 2014 Ville de Grigny (Rhône)