CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 30 SEPTEMBRE 2016 à Grigny Rhône Partie 2

Sport-Vie associative suite
11 Trail intercommunal “Entre Lônes et Coteaux” – convention de partenariat N. AYACHE
12 Trail intercommunal “Entre Lônes et Coteaux” – convention d’entente entre les
Villes de Charly, Grigny, Millery, Montagny et Vernaison
N. AYACHE
13 Installations sportives municipales – convention de mise à disposition –
modification
N. AYACHE
14 Comité de jumelage Grigny-Koupela – Couleurs d’Afrique –
convention triennale2016-2018
N. AYACHE

ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ

POLITIQUE DE LA VILLE

15 Année 2016 – Programmation politique de la ville B. CHIPIER
16 Année 2016 – Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ) B. CHIPIER
17 Année 2016 – Fonds Petits Travaux B. CHIPIER

AMÉNAGEMENT

URBANISME

18 Domaine privé de la Ville – parcelle AM 333 – avenue de la Liberté
(La Croix desRampeaux)
X. ODO
19 Croix des Rampeaux – cession des parcelles AM 332-333 et
370p à LyonMétropole Habitat
X. ODO
20 Plan de Prévention du Risque Naturel Inondation (PPRNI)
de la Vallée du Rhône aval – secteur amont rive droite – avis
M. LANGLOIS

PATRIMOINE BÂTI

21 Société Publique Locale Opérateur de Services Energétiques Régional
(SPL OSER) – rapport des mandataires de la collectivité dans les SPL
en application de l’article L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
M. LANGLOIS

ENVIRONNEMENT

22 Marché hebdomadaire du Jayon – convention de prêt à usage entre
la Ville et la SCI du Jayon
B. CHIPIER

QUESTIONS DIVERSES
• Question orale du groupe Collectif de Grigny