Conseil Municipal de Grigny (69520) du 27 septembre 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU 27/09/2019
ORDRE DU JOUR

ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ

➢ 1 – Programme Territorial pour l’Insertion et l’Emploi – PTIe M.SERRA

AMENAGEMENT URBANISME

➢ 2 – Acquisition parcelles AP 214, AP 529 et AP 530 M.ODO

➢ 3 – Acquisition parcelle AP 169 M.ODO

ENVIRONNEMENT
➢ 4 – Incitation financière à l’acquisition de vélos à assistance électrique, de vélos pliants ou de vélos cargos – Attribution d’aides pour 2019 M.ODO

➢ 5 – Incitation financière à la conversion de véhicules au bioéthanol – Attribution d’aide M.LANGLOIS

RESSOURCES FINANCES

➢ 6 – Année 2019 – Budget général – Décision modificative n°1 M.CHIPIER

➢ 7 – Concours du Receveur municipal – prestation de conseil – attribution d’indemnité M.ODO

➢ 8 – Garantie d’emprunt pour la société Alliade Habitat – financement de l’opération de réhabilitation de 108 logements 11 rue Pasteur – Annule et remplace la délibération 19_063 M.CHIPIER

➢ 9 – Cession véhicule – Régularisation comptable M.CHIPIER

➢ 10 – Année 2019 – Effacement de dettes M.CHIPIER

➢ 11 – Protocole transactionnel – SFR M.CHIPIER

➢12 – Attribution de subvention à Alliade Habitat pour la création de 13 logements sociaux au 55 avenue Jean Moulin M.ODO

RESSOURCES HUMAINES

➢ 13 – Année scolaire 2019-2020 – Effectifs périscolaires – Création de postes non
permanents M.MONTET

➢ 14 – Modification temps de travail Mme GAUTELIER

EDUCATION
SPORTS VIE ASSOCIATIVE

➢ 15 – Prêt de locaux pour la période des travaux du parc du Rhône – Avenant Convention avec le SMIRIL Mme LANGLOIS

➢ 16 – Exercice 2019 – Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport pour la création d’un Terrain multisport STADE JEAN ZAY M.ODO

➢ 17 – Année 2020 – Subventions aux associations sportives et culturelles – Modification du règlement et dossier de demande de subvention M.CHIPIER

➢ 18 – Conseil Municipal des Enfants : demande de subvention en vue d’une visite à l’Assemblée Nationale M.MONTET

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

➢ 19 – Convention de mise en oeuvre de la télétransmission des actes – Avenant n°2 M.CHIPIER

➢ 20 – Demande de protection fonctionnelle M.ODO

INFORMATIONS DIVERSES