Conseil municipal de Grigny (69520) du 19 juin 2015 2ème partie

ORDRE DU JOUR

POPULATION

DÉMARCHES ADMINISTRATIVES
11.Règlements intérieurs des salles municipales – modification

EDUCATION

PETITE ENFANCE
12.Relais Assistants Maternels (RAM) – convention d’objectifs et de financement 2015-2018 entre la Ville de Grigny et la CAF du Rhône
ENFANCE
13.Périmètres scolaires – modification des périmètres scolaires élémentaires
JEUNESSE
14.Année 2015 – Chantier éducatif – convention entre la Ville de Grigny et la Fondation AJD Maurice Gounon
15.Année 2015 – Chantier jeunes Festivallon – convention entre la Ville de Grigny et la Fondation AJD Maurice Gounon

SPORTS – VIE ASSOCIATIVE
16. Rythmes scolaires – Semaines sportives – convention entre la Ville de Grigny et le Villeurbanne Handball Association (VHA)

AMENAGEMENT

URBANISME
17.Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure – modifications
18.Grand Lyon Métropole – Modalités d’exercice de la police spéciale Habitat – convention entre la Ville de Grigny et la Métropole
TECHNIQUES
19. Société Publique Locale Opérateur de Services Énergétiques Régional (SPLOSER) – pacte d’actionnaire – avenant n°1
20.Année 2015 – dossiers de déclarations préalables, d’autorisations de construire, d’aménager ou de modifier un
Établissement Recevant du Public (ERP) – complètement à la délibération n°14-147 du 10/12/2014
21. Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) – demande de prorogation des délais de dépôt

ENVIRONNEMENT

22.Grand Lyon Métropole – prix et qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement – rapport 2013

QUESTIONS DIVERSES