CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 13 MAI 2009

ORDRE DU JOUR

- ADMINISTRATION GENERALE

09-57 - Projet de contrat pluriannuel 2009-2013 avec le Conseil Général

09-58 - Convention financière entre le Grand Lyon et la Ville de Grigny – forum national de la Démocratie Participative

09-59 - Convention entre la ville de Grigny et le Comité de Jumelage Grigny-Koupela

09-60 - Convention cadre entre le Projet de coopération Grigny-Koupela et l’Association ACACIA

09-61 - Convention entre la ville de Grigny et la MIFIVA -

09-62 - Vente de photos numériques

09-63 - Convention avec le Centre Social

09-64 - Convention avec l’association Combats de Femmes

09-65 - Convention COS – Chèques vacances

09-66 - Convention Grand Lyon – Echange de données entre la Communauté Urbaine de Lyon et la Commune de Grigny

- SERVICE FINANCIER

09-67 - Subvention Comité des Fêtes

- SERVICES TECHNIQUES

09-68 - Bungalows pour le service sports-jeunesse-scolaire – demande de permis de construire

09-69 - Bungalows pour le stade Jean Zay – demande de permis de construire

09-70 - Ecole maternelle Gauguin – demande de permis de construire

09-71 - Réforme de véhicules communaux

09-72 - Travaux 2009 – dépôt de dossiers de déclaration préalable

- POLITIQUE DE LA VILLE

09-73 - Contrat Educatif local – programmation 2009-2010

09-74 - Convention tripartite entre la commune de Grigny-Le Conseil Général et le CCAS concernant le Fonds Local d’Aides aux Jeunes (FAJ)

09-75 - Convention cadre GUSP 2009

09-76 - Création d’un fonds petits travaux

09-77 - Demande de subventions pour le quartier du Vallon – aire de jeux

- SERVICE ETAT CIVIL

09-78 - Vacations funéraires - tarif

- RESSOURCES HUMAINES

09-79 - Modulation du régime indemnitaire

09-80 - Modification du tableau des effectifs  - rédacteur

09-81 - Modification du tableau des effectifs  - création d’un poste d’ingénieur

09-82 - Modification du tableau des effectifs  du personnel permanent

09-83 - Modification du tableau des effectifs  - création d’un poste administratif pour le comité de jumelage

09-84 - Modification du tableau des effectifs : créations de deux postes – auxiliaires de puériculture

09-85 - Modulation du tableau des effectifs – création d’un poste d’adjoint administratif

09-86 - Modulation du tableau des effectifs – création de postes d’adjoints techniques

- CABINET DU MAIRE

09-87 - Salah Hamouri – citoyen d’honneur de la commune 

- CULTURE

09-88 - Approbation d’une convention d’objectifs avec l’association « Espace PANDORA »

09-89 - Symposium de sculpture sur pierre du 22 juin au 14 juillet 2009 – règlement

09-90 - Symposium de sculpture 2009 – Convention avec la société LAMY

09-91- Symposium de sculpture 2009 – Convention avec les sociétés SOCOGIM et ADIM REGIONS

09-92 - Symposium de sculpture 2009 – Convention avec la menuiserie CARRARA

09-93 - Symposium de sculpture 2009 – Convention avec la société MONNÉ DECROIX

09-94 - Symposium de sculpture 2009 – Convention avec la société LAZERT ALU VITRAGE

09-95 - Symposium de sculpture 2009 – Convention avec la société ATS

09-96 - Symposium de sculpture 2009 – Convention avec la société CAP SÉCURITÉ

09-97 - Symposium de sculpture 2009 – Convention avec la société INÉO

09-98 - Symposium de sculpture 2009 – Convention avec l’Office Notarial BAZAILLE et BONAMOUR

09-99 Symposium de sculpture 2009 – Convention avec la société ACRT

09-100 Symposium de sculpture 2009 – Convention avec l’entreprise de maçonnerie PALISSE

09-101 Symposium de sculpture 2009 – Convention avec la société PUBLIC IMPRIM

09-102 Symposium de sculpture 2009 – Convention avec le restaurant COTÉ SUD

09-103 Symposium de sculpture 2009 – Convention avec la société EIFFAGE

09-104 Tarification des repas – l’Ecole-l’Art et la Ville

-Rapport rajouté à l’ordre du jour

09-105 Bâtiment anciennement VALCREST – Vente par lot d’une partie des parcelles AE 91 et 150 - complément

- Rapport rajouté à l’ordre du jour

- QUESTIONS DIVERSES